Un forum avec des dossiers et des news en exclusivité sur Clamp et sur vos mangas & animés préférés!
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion
Derniers sujets
» Un nouvel anime?
Mar 12 Déc 2017 - 11:21 par DD69

» [Sorties manga]
Lun 31 Juil 2017 - 16:52 par Shoichi

» La dernière chose insolite que vous avez vue O.o
Dim 30 Juil 2017 - 8:59 par Shoichi

» qu'écoutez - vous là maintenant tout de suite ?
Dim 30 Juil 2017 - 8:57 par Shoichi

» Ce que vous avez fait hier
Dim 30 Juil 2017 - 8:54 par Shoichi

» Je viens de voir un film, il était...
Dim 30 Juil 2017 - 8:52 par Shoichi

» Bleach
Dim 30 Juil 2017 - 8:50 par Shoichi

» Votre liste de manga en cours
Sam 22 Juil 2017 - 9:07 par Shoichi

» Kasane - La voleuse de visage - Daruma Matsuura
Sam 22 Juil 2017 - 9:02 par Shoichi

» Ce que vous allez faire demain ...
Sam 22 Juil 2017 - 9:02 par Shoichi

MangaClamp sur Twitter
MangaClamp sur Facebook








Les posteurs les plus actifs de la semaine
DD69
 
Disclaimer

Toutes les images que vous trouverez sur ce forum sont ©CLAMP Shigatsu Tsuitachi CO.LTD. et sont la propriété exclusive de leurs auteurs. Tous droits réservés pour les éditions japonaises et françaises respectives. Merci de soutenir les auteurs en achetant leurs œuvres quand elles sont licenciées dans votre pays.

Partagez | 
 

 [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Shoichi
Otaku suprême de Clamp
avatar

Masculin
Nombre de messages : 23347
Age : 31
Emploi : Employé libre service en rayon F&L
Loisirs : Manga, Magic, Musique, Cinema
Début de la quête : 05/08/2009

MessageSujet: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Ven 5 Juil 2013 - 14:44

Voila mon problème, je me retrouve souvent face à face à des lecteurs de scans qui ne comprennent rien à la légalité, ou qui estiment que si on peu lire dans des bibliothèques, on peut faire de meme sur le net, en lisant les scans donc.

Comme je sais que parmi vous ici certaines sont calés sur le sujet du livre, j'aimerais savoir si vous pouvez m'aiguiller vers des textes, articles lois, sites, etc... expliquant en quoi les bibliotheques ont un caractere legal, contrairement aux scans.

Merci d'avance Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.manga-sanctuary.com/collection.php?id=104553
Sherryn
Otaku suprême de Clamp
avatar

Féminin
Nombre de messages : 13152
Age : 30
Emploi : Régner sur MangaClamp
Loisirs : Punir les mécréants de MangaClamp
Dimension habitée : A MangaClamp
Début de la quête : 17/02/2007

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Dim 7 Juil 2013 - 7:09

Ben déjà les bibliothèques achètent leurs livres... Ensuite ce sont des institutions qui pour la plupart, appartiennent à l'état et ont donc, dans ce sens, une sorte de mission culturelle, une compétence que les privés n'ont pas.
Quant à lire des scans, c'est légal si tu as acheté le fichier original il me semble, du coup certains sites de téléchargement mettent un gros disclaimer pour se "protéger".

Pour ma part, je pourrai malheureusement pas t'orienter sur des textes légaux, évidemment je ne connais que le droit suisse ^^ Wink

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://boyslove.e-monsite.com
Shoichi
Otaku suprême de Clamp
avatar

Masculin
Nombre de messages : 23347
Age : 31
Emploi : Employé libre service en rayon F&L
Loisirs : Manga, Magic, Musique, Cinema
Début de la quête : 05/08/2009

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Dim 7 Juil 2013 - 8:02

Merci de ta réponse Smile bah le droit suisse m'interesse aussi Smile ça doit pas trop devier de ce qu'il y a chez nous.


Par contre, en discutant de ça, sur le fofo en question, j'ai appris quelque chose.

L'histoire de posséder le scan, si on a la version originale ne marche pas en fait, car à partir du moment où il a modification (ajout de texte Fr, nettoyage de planches, etc...) il s'agit d'une contrefaçon. On peut donc rentrer dans ce cadre que de deux façon, un scan de manga Fr ou un scan de manga Vo, le scantrad lui ne rentre pas dans ça :/
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.manga-sanctuary.com/collection.php?id=104553
Yûko
Administratrice
Otaku suprême de Clamp
avatar

Féminin
Nombre de messages : 39102
Age : 31
Début de la quête : 01/03/2009

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Lun 8 Juil 2013 - 13:55

ça devrait en partie répondre à ta question:
http://www.sne.fr/dossiers-et-enjeux/droit-d-auteur/fondamentaux/droit-de-pret-en-bibliotheque.html
et la loi qui permet de rémunérer l'auteur quand ses livres sont acquis par une bibliothèque:
http://www.culture.gouv.fr/culture/dll/droit-pret/texte_loi.html

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shoichi
Otaku suprême de Clamp
avatar

Masculin
Nombre de messages : 23347
Age : 31
Emploi : Employé libre service en rayon F&L
Loisirs : Manga, Magic, Musique, Cinema
Début de la quête : 05/08/2009

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Lun 8 Juil 2013 - 13:57

Merci \o/ je vais zieuter ça tout de suite ^^
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.manga-sanctuary.com/collection.php?id=104553
Sherryn
Otaku suprême de Clamp
avatar

Féminin
Nombre de messages : 13152
Age : 30
Emploi : Régner sur MangaClamp
Loisirs : Punir les mécréants de MangaClamp
Dimension habitée : A MangaClamp
Début de la quête : 17/02/2007

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Lun 8 Juil 2013 - 22:28

@Shoichi a écrit:
un scan de manga Fr
ouais en fait, c'est à ça que je pensais, pas à du scantrad, au temps pour moi ^^
On voit que j'ai pas l'habitude XD

Sinon, ben la Suisse c'est quand même super différent, à cause du fait que la Suisse en soit n'est pas un pays ordinaire. Plus précisément, la Suisse est un agrégat de pays indépendants unis (les cantons), et pas un pays en soit. L'une des conséquences de cette construction, c'est que la Fédération n'a aucune compétence en matière culturelle. Autrement dit, il n'existe pas de loi "suisse" sur la culture, tout simplement parce que ce sont les cantons qui possèdent la souveraineté sur ce genre de sujet. Donc chaque canton a ses lois, et il n'y a pas de loi commune pour le pays. C'est un peu compliqué mais voilà le topo en gros ^^

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://boyslove.e-monsite.com
Shoichi
Otaku suprême de Clamp
avatar

Masculin
Nombre de messages : 23347
Age : 31
Emploi : Employé libre service en rayon F&L
Loisirs : Manga, Magic, Musique, Cinema
Début de la quête : 05/08/2009

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Lun 8 Juil 2013 - 22:37

ha ouais compliqué par chez toi >< donc au final, j'imagine qu'on peut se retrouver avec des situations carrément opposées :/


en tout cas, merci pour votre aide Smile
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.manga-sanctuary.com/collection.php?id=104553
Gensen
Modératrice
Otaku suprême de Clamp
avatar

Féminin
Nombre de messages : 15172
Age : 28
Emploi : Assistante de chef de projet numérique
Loisirs : touuuuuuuuuut xD
Dimension habitée : Région parisienne
Début de la quête : 30/10/2011

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Lun 8 Juil 2013 - 23:58

Yûko t'a donné les infos, quand tu as ce genre de questions sur le livre, va sur le site du SNE (syndicat national de l'édition) ou sur celui du CNL (centre national du Livre), tu fais tes recherches, si c'est pas classer, et tu trouves toutes les infos dont tu as besoin Wink

ce sont deux sites officiels par rapport au milieu du livre en France

et tu peux aller encore plus loin avec la CNIL ou le CNRS qui ont une partie sur ça Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shoichi
Otaku suprême de Clamp
avatar

Masculin
Nombre de messages : 23347
Age : 31
Emploi : Employé libre service en rayon F&L
Loisirs : Manga, Magic, Musique, Cinema
Début de la quête : 05/08/2009

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Mar 9 Juil 2013 - 8:39

Merci Very Happy bon bah prochaine fois que j'ai une interogation, j'y vais, et si je trouve pas, je te demande Twisted Evil
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.manga-sanctuary.com/collection.php?id=104553
Sherryn
Otaku suprême de Clamp
avatar

Féminin
Nombre de messages : 13152
Age : 30
Emploi : Régner sur MangaClamp
Loisirs : Punir les mécréants de MangaClamp
Dimension habitée : A MangaClamp
Début de la quête : 17/02/2007

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Mar 9 Juil 2013 - 21:57

@Shoichi a écrit:
ha ouais compliqué par chez toi >< donc au final, j'imagine qu'on peut se retrouver avec des situations carrément opposées :/
à vrai dire, dans la majorité des cas c'est plutôt une présence ou une absence de loi Laughing 

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://boyslove.e-monsite.com
Shoichi
Otaku suprême de Clamp
avatar

Masculin
Nombre de messages : 23347
Age : 31
Emploi : Employé libre service en rayon F&L
Loisirs : Manga, Magic, Musique, Cinema
Début de la quête : 05/08/2009

MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   Mar 9 Juil 2013 - 21:58

oO intéressant comme coin x) on doit se retrouver dans des situations assez ahurissantes ^^
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.manga-sanctuary.com/collection.php?id=104553
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque   

Revenir en haut Aller en bas
 
[demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [demande] problème de légalité Scan VS bibliotheque
» [AIDE] Problème avec la radio: scan non abouti et fermeture soudaine
» problème fichier svg et scan n cut
» [Aide] Problème scan appareil photo rom android ICS
» Problème de son sur M6 HD

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
MangaClamp :: Autres Médias :: Romans, Bandes Dessinées européennes et Comics-
Sauter vers: